M. MATHELON Eric, Agissant pour le compte de la société ALPHA MODULES en cours de formation M. MATHELON Yves, Agissant pour le compte de la société ALPHA MODULES en cours de formation M. CURIS Bruno, Agissant pour le compte de la société ALPHA MODULES en cours de formation
Numéro de dépôt :
4002511
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
Présentation de la marque ALPHA MODULES
Déposée le 29 avril 2013 par monsieur MATHELON Eric, monsieur MATHELON Yves, monsieur CURIS Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ALPHA MODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Les déposants sont monsieur MATHELON Eric domicilié(e) La Tuilière - 74270 - DROISY - France, monsieur MATHELON Yves domicilié(e) Ballentrand - 74150 - RUMILLY - France, monsieur CURIS Bruno domicilié(e) 11 Rue Jamen GRAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MATHELON Eric domicilié(e) La Tuilière - 74270 - DROISY - France.
La marque ALPHA MODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA MODULES est expirée depuis le 29 avril 2023.
M. MATHELON Eric, Agissant pour le compte de la société ALPHA MODULES en cours de formation - La Tuilière - 74270 - DROISY - France
M. MATHELON Yves, Agissant pour le compte de la société ALPHA MODULES en cours de formation - Ballentrand - 74150 - RUMILLY - France
M. CURIS Bruno, Agissant pour le compte de la société ALPHA MODULES en cours de formation - 11 Rue Jamen GRAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France
M. MATHELON Eric - La Tuilière - 74270 - DROISY - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Inscription le 13 septembre 2013 - Immatriculation de societé n°608462 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13
Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617622 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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